Assemblée Générale Ordinaire du CSX
Cher(e) adhérent(e),
Nous vous informons que la prochaine Assemblée Générale Ordinaire de notre association se tiendra le lundi 13 juin à 12h30 en amphi Gay Lussac.
L'ordre du jour retenu est le suivant :
rapport moral du club
rapport d’activité du club
rapport financier
bilan de la saison N-1
situation comptable de la saison en cours
approbation du budget prévisionnel
renouvellement du comité directeur*
questions diverses
Si vous ne ouvez pas venir, faites vous représenter : Pouvoir AG CSX 2016.doc
*à noter :
Conformément aux dispositions statutaires, l’AG aura à procéder au renouvellement des membres du comité directeur du club (extrait des statuts en annexe 1).
Aussi, si vous voulez faire acte de candidature, il convient que vous nous retourniez votre candidature en indiquant votre nom, prénom, date et lieu de naissance, n° licence FCD avant le 24/05/2016 par mail delphine.batifois@polytechnique.edu ou au bâtiment Bienvenüe/CSX n°409.
Vous aurez la possibilité de consulter la liste exhaustive des candidats dès le lundi 30 mai 2016 (sur notre site et au bâtiment 409).
Annexe 1
Extrait des statuts du club sportif de l’Ecole polytechnique votés le 19 juin 2015
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TITRE IV
ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
ARTICLE 15 - LE COMITÉ DIRECTEUR
Le club est administré par un comité directeur comprenant 12 membres, élus à bulletin secret, par l’assemblée générale pour une durée de quatre ans. Aucun quorum n'est exigé. En cas de partage de voix pour l'élection à une fonction du comité, le candidat le plus âgé est élu.
Sont éligibles au comité directeur les membres adhérents de plus de 18 ans jouissant de leurs droits civiques, ayant atteint la majorité légale à la date de l’élection et ayant acquitté leur cotisation auprès du club à cette date.
Les membres sortants sont rééligibles.
Le personnel salarié du club ou mis à disposition ne peut être élu au comité directeur. En cas de vacances d’un ou plusieurs postes de membres du comité directeur, dans l’intervalle de deux assemblées générales, soit par suite de décès ou de démission, soit par la perte de qualité de membre du comité directeur, le comité directeur pourvoit à leur remplacement par cooptation en procédant à une nomination, à titre provisoire. Cette nomination sera confirmée par vote à bulletin secret de l’assemblée générale ordinaire suivante, pour la durée du mandat restant. Dans le cas où le(s) poste(s) n'aurai(en)t pas été honoré(s), un appel à candidature figurera à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale. Les modalités pratiques sont fixées dans le règlement intérieur.
Le mandat de membre du comité directeur prend fin :
- au terme du mandat prévu
- par démission
- par la perte de la qualité de membre du club.
ARTICLE 18 - LE BUREAU
Les membres du bureau sont élus par le comité directeur dans les conditions prévues par le règlement intérieur. Ils doivent tous être membres du comité directeur.
Le bureau se compose :
- d’un président
- de deux vice-présidents
- d'un secrétaire
- d'un trésorier
Le nombre de membres du bureau ne doit pas former la majorité absolue du comité directeur réuni au complet.
Le président, un vice-président et le trésorier doivent relever de l’Ecole polytechnique.
Le bureau assure la gestion courante du club et l’exécution des décisions du comité directeur. Il se
réunit aussi souvent que l’intérêt du club l’exige sur convocation du président et au moins une fois
tous les deux mois.
Le mandat du bureau prend fin avec celui du comité directeur.
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TITRE V
LES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
ARTICLE 21 - RÈGLES COMMUNES À TOUTES LES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
L’assemblée générale comprend tous les membres adhérents du club de plus de 16 ans qui disposent d’une voix.
Ils peuvent être représentés par un autre membre adhérent dans la limite de cinq pouvoirs.
Les membres d’honneur et les personnes ayant bénéficié d'un titre temporaire particulier de la FCD peuvent assister à l’assemblée générale sans droit de vote.
La convocation est effectuée par lettre simple, par courrier électronique, par voie d’affichage papier ou internet, indiquant la date, le lieu, l’heure du déroulement et l’ordre du jour arrêté par le comité directeur qui tiendra compte des propositions des bureaux des sections.
Les assemblées sont dites ordinaires ou extraordinaires ; seules les assemblées extraordinaires sont habilitées à modifier les statuts ou à prononcer la dissolution du club.
ARTICLE 22 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an. Elle peut être convoquée par le président lorsqu’il estime que la situation le nécessite ou à la demande du tiers des membres du club avec un préavis d'au moins quinze jours.
L’assemblée générale ordinaire délibère valablement sans qu’aucun quorum ne soit exigé. Les délibérations de l’assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Les votes de l’assemblée générale portant sur des personnes se déroulent à bulletin secret.
L’assemblée générale ordinaire annuelle entend et approuve le rapport d’activité, le compte de résultat, le bilan et vote le budget prévisionnel et le programme d’activités. Elle fixe le montant de la cotisation annuelle. Elle délibère sur toutes les questions mises à l'ordre du jour.
L’assemblée générale ordinaire définit la politique générale.
L’assemblée générale peut nommer un ou plusieurs contrôleurs internes. Dans cette hypothèse, elle entend leur rapport annuel.
Elle procède à l’élection des nouveaux membres du comité directeur et ratifie les nominations effectuées à titre provisoire par le comité directeur.